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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT
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LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT
CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99827495
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2029

Présentation de la marque LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) 216 Avenue du Dr Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 , PAX DE PAPE CLEMENT , Chateau PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENT V , (Marque figurative) , , LE PRELAT DE PAPE CLEMENT , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 216 Avenue du Dr Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France - SIREN 775583636


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2009 n°2426378 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726471 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Pape Clément.